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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENS BY SENSES
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CUTTY SARK
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUTTY SARK
SENS BY SENSES, SARL Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
92428220
Date de dépôt :
27/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2022

Présentation de la marque CUTTY SARK

Déposée le 27 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENS BY SENSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUTTY SARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SENS BY SENSES domicilié(e) 47 Rue Servan - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 513 458 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

La marque CUTTY SARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUTTY SARK est expirée depuis le 27 juillet 2022.

SENS BY SENSES a également déposé les autres marques suivantes : Fête des plaisanciers , Balades Fluviales , BALAD'EAU


SENS BY SENSES, SARL Unipersonnelle - 47 Rue Servan - 75011 - PARIS - France - SIREN 439513458


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2002 n°2215141 - Publication au BOPI 2002-02-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 29 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°340044 - Publication au BOPI 2002-01-29

Inscription le 14 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428509 - Publication au BOPI 2006-02-14

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2012 n°2497179 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-04-18

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